LA BASTIDE DEPUIS 1949
Présentation de la marque LA BASTIDE DEPUIS 1949
Déposée le 29 octobre 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BASTIDE DEPUIS 1949 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA BASTIDE DEPUIS 1949 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BASTIDE DEPUIS 1949 est expirée depuis le 29 octobre 2024.
CAVE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14
Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2014 n°2570812 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-10-30